Publié le 29 février 2024
Liste des délibérations du conseil d'administration du 19 février 2024
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Publié le 29 février 2024
Personnel – Régime indemnitaire – Instauration du RIFSEEP pour le grade d’Éducateur de Jeunes Enfants.
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Publié le 29 février 2024
Personnel – Création et suppression de postes
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Publié le 29 février 2024
Social – Programme de Réussite Éducative 2024.
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Publié le 29 février 2024
Immobilier – Divers terroirs – Renouvellements de baux.
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Publié le 29 février 2024
Finances – Acceptation de dons et legs non grevés de conditions et de charges
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Publié le 29 février 2024
Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024.
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES— BUDGET ANNEXE RESIDENCE DES ANGLAISES — DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 4
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-020 DU 13 MARS 2023 TERROIR DE CRÈVECOEUR-SUR-L'ESCAUT ALIANATION DE LA PARCELLE ZL 55 AU PROFIT DE MR DRAIN ALEXIS
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL RÉMUNÉRATION DES ASTREINTES ET DES PERMANENCES
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL EMPLOIS SUSCEPTIBLES DE BÉNÉFICIER DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
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Publié le 19 décembre 2023
SOCIAL MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-068 DU 26 JUIN 2023 CONCERNANT LE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2023
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL AUGMENTATION DU NOMBRE DE CARTE « TITRE RESTAURANT » MENSUEL
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS SANTÉS LABÉLISÉS DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER TERROIR DE FRESNES-LES-MONTAUBAN - PARCELLE ZD 18 RTE - RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ CONSTRUCTION D'UNE LIAISON SOUTERRAINE CONVENTION DE SERVITUDES
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — DIVERS TERROIRS — RENOUVELLEMENTS DE BAUX
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SANCOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE MARINE
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Publié le 19 décembre 2023
