Publié le 19 décembre 2023
FINANCES— BUDGET ANNEXE RESIDENCE DES ANGLAISES — DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 4
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-020 DU 13 MARS 2023 TERROIR DE CRÈVECOEUR-SUR-L'ESCAUT ALIANATION DE LA PARCELLE ZL 55 AU PROFIT DE MR DRAIN ALEXIS
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL RÉMUNÉRATION DES ASTREINTES ET DES PERMANENCES
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL EMPLOIS SUSCEPTIBLES DE BÉNÉFICIER DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
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Publié le 19 décembre 2023
SOCIAL MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-068 DU 26 JUIN 2023 CONCERNANT LE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2023
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL AUGMENTATION DU NOMBRE DE CARTE « TITRE RESTAURANT » MENSUEL
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Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS SANTÉS LABÉLISÉS DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER TERROIR DE FRESNES-LES-MONTAUBAN - PARCELLE ZD 18 RTE - RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ CONSTRUCTION D'UNE LIAISON SOUTERRAINE CONVENTION DE SERVITUDES
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — DIVERS TERROIRS — RENOUVELLEMENTS DE BAUX
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SANCOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE MARINE
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR D'HAYNECOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE MARINE
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR DE RIBÉCOURT-LA-TOUR RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MADAME HUART GUIDEZ MARIE-PAULE À LA EARL DE BOURJONVAL (LEBRET PAUL)
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BOURLON RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR LECLERCQ GUY À MONSIEUR LECLERCQ CYRIL
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BRUNEMONT CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR D'ARLEUX CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE LA EARL (MORELLE DENIS) À LA EARL (MORELLE HELENE)
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE MONSIEUR DANHIEZ MICHEL A LA GAEC (DANHIEZ FREDERIC)
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Publié le 19 décembre 2023
