Publié le 07 décembre 2022
IMMOBILIER MODIFICATlON DE LA DÉLIBÉRATION N°22-074 DU 12 SEPTEMBRE 2022 TERROIR D'ESNES - CESSION DE BAIL DE MR BARDOUX GÉRARD A MME BARDOUX ANNE
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FINANCES- BUDGET PRINCIPAL VENTE DE MATERIEL
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FINANCES CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME CAMBRAI OUEST DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET 2022-2025 « INSERTION ET EMPLOI »
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FINANCES-BUDGET PRINCIPAL REPRISE D'UN EXCÈDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT INTÉGRATION EN SECTION DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT DE LA VENTE DE TERRES
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Adoption de la décision modificative n° 4 du Budget Annexe Service Aux Personnes Agées
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Adoption de la décision modificative n° 5 du Budget Annexe CSAPA
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Adoption de la décision modificative n° 4 du Budget Annexe CSAPA
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Adoption de la décision modificative n° 4 du Budget Annexe Résidence des Anglaises
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Adoption de la décision modificative n° 3 du Budget Annexe Résidence des Anglaises
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Annexe Résidence Raymond Gernez
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Adoption de la décision modificative n° 10 du Budget Principal
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Adoption de la décision modificative n° 9 du Budget Principal
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Adoption de la décision modificative n° 8 du Budget Principal.
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Liste des délibérations du conseil d'administration du 21 novembre 2022
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Liste des délibérations du conseil d'administration du 12 septembre 2022
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Annexe à la convention 22 056 du 12 septembre 2022
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Adoption de la décision modificative n° 6 du Budget Principal
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