Publié le 20 février 2023
FINANCES — EXERCICE 2021 BUDGET ANNEXE SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE (SSIAD) MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 22-029 DU 30 MAI 2022 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RÉSULTATS
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FINANCES — BUDGET PRINCIPAL VENTE DE MATERIEL
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FINANCES — RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EXERCICE 2023
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Liste des délibérations du conseil d'administration du 06 février 2023
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PERSONNEL — RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
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PERSONNEL — ADHÉSION AU DISPOSITIF CARTE « TITRE RESTAURANT»
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Adoption de la décision modificative no 12 du Budget Principal
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Adoption de la décision modificative no 6 du Budget Annexe Résidence des Anglaises
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FINANCES — SERVICE D'AIDE A DOMICILE — SINISTRE RESPONSABILITÉ CIVILE — DEMANDE DE PRISE EN CHARGE
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IMMOBILIER- VENTE IMMEUBLE 13 ET 13 BIS RUE SAINT NICOLAS A CAMBRAI
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FINANCES -BUDGET ANNEXE« FOYER RESTAURANT» TARIF UNIT AIRE D'ACHAT DES REPAS A LA VILLE DE CAMBRAI
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FINANCES —BUDGET PRINCIPAL REPRISE D'UN EXCÈDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT INTÉGRATION EN SECTION DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT DE LA VENTE DE TERRES
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Adoption de la décision modificative n° 3 du Budget Annexe Résidence Raymond Gemez
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Adoption de la décision modificative n° 5 du Budget Annexe Résidence des Anglaises
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Adoption de la décision modificative n° 11 du Budget Principal
TéléchargerPublié le 08 février 2023
Liste des délibérations du conseil d'administration du 12 décembre 2022
TéléchargerPublié le 07 décembre 2022
FINANCES -TRA VAUX D'EXTENSION DU MULTI ACCUEIL« LES PITCHOUNES» CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
TéléchargerPublié le 07 décembre 2022