Publié le 12 juillet 2023
IMMOBILIER-TERROIR DE FONTAINE NOTRE DAME RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR JACQUEMART PATRICK A LA SARL CORDIER ENDIVES
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IMMOBILIER-TERROIR D'ABANCOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR JACQUEMART PATRICK A LA SCEA MARLIÈRE THIERRY
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IMMOBILIER-TERROIR DE GAVRELLE RÉSILIATION ET RÉALISATlON DE BAIL DE MONSIEUR LECLERCQ JEAN-YVES A MONSIEUR CALLENS GUILLAUME
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IMMOBILIER-TERROIR DE BOURSIES CESSION DE BAIL DE MONSIEUR DUBOIS JEAN-CLAUDE A MADAME DUBOIS AURÉLIE
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Dispositif de Réussite Educative sur les écoles maternelles, primaires et collèges
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CCAS de Cambrai et EDF
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Remboursement pour Madame Langlet
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Acceptation de dons et legs non grevés de conditions et de charges.
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Remboursement pour Monsieur Jean-Claude LABBE
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Annexe CSAPA.
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Annexe Résidence des Anglaises.
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Annexe Résidence Raymond Gemez.
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Annexe Foyer Restaurant.
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Annexe SAPA.
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Adoption de la décision modificative n° 2 du Budget Principal.
TéléchargerPublié le 05 juin 2023
Résidence Autonomie « Raymond Gernez – Appel à Projet – Aide à l’investissement pour travaux de réhabilitation.
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Personnel – Création de poste.
TéléchargerPublié le 05 juin 2023