juin2023 :
Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez » - Décision modificative n°1.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » - Décision modificative n° 1.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Principal – Décision modificative n° 1.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Exercice 2022 – Adoption du Compte de Gestion.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Service Aux Personnes Agées » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.

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Publié le 05 juin 2023

Finances – Budget Principal – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.

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Publié le 05 juin 2023

Liste des délibérations du conseil d'administration du 15 mai 2023

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mars2023 :
Publié le 05 avril 2023

Immobilier – Terroir de Cauroir – Cession de bail de Monsieur Lesnes Jean-Édouard à Monsieur Lesnes Jean-Nestor

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Publié le 05 avril 2023

Immobilier – Terroir de Doignies – Cession de bail de Monsieur Coupez Émile à Madame Bauduin Anaïk.

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Publié le 05 avril 2023

Immobilier – Terroir de Clary – Cession de bail de Monsieur Gave Philippe à Monsieur Gave Jean-Édouard.

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Publié le 05 avril 2023

Immobilier – Terroir de Cauroir – Cessions de Baux de Monsieur Motte Georges à Monsieur Motte Clément.

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Publié le 05 avril 2023

Immobilier – Terroir d’Epinoy – Cession de Bail de Monsieur Duquenne Noël à Monsieur Duquenne Pierre

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Publié le 05 avril 2023

Immobilier – Terroirs de Crèvecoeur-sur-l’Escaut – Aliénation de la parcelle ZL 55 au profit de Monsieur Drain Alexis.

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