Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroirs de Le Cateau en Cambrésis – Aliénation des parcelles YA27, YT 64 et ZB 90 au profit de Monsieur et Madame EARL Bricout Philippe
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Immobilier – Terroir de Cambrai, Cambrai Morenchies et Sancourt – Aliénation des parcelles BO 442, ZB 027, ZB 052 et ZC 152 au profit de Monsieur Bilbaut David
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Finances – Subvention – Exercice 2023
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Immobilier – Annulation de la délibération n° 22-053 du 30 mai 2022 – Projet de vente de l’immeuble 78 rue de Douai à Cambrai
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Finances – Services du Centre Communal d’Action Sociale – Redevances et Participations – Barème 2023
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Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » Budget Primitif 2023.
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Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » - Prix de revient prévisionnel du repas pour l’année 2023
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Finances – Budget Annexe « Service Aux Personnes Agées » Budget Primitif 2023
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Finances – Budget Annexe « Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie » – Budget Primitif 2023
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Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » Budget Primitif 2023
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Finances – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez – Budget Primitif 2023
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Finances – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » – Budget Primitif 2023
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Finances – Budget Principal – Budget Primitif 2023
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Liste des délibérations du conseil d'administration du 13 mars 2023
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RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
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IMMOBILIER PARCELLE ZA 150 À SAINT AUBERT PARCELLE ZT 72 À VI LLERS EN CAUCI-II ES CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC LA SOCIÉTÉ RTE RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ
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I MMOB1 LI ER PARCELLE BV 0416— 111 RUE SAINT DRUON A CAMBRAI CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS
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