avril2023 :

PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉS AU SEIN DES PISCINES MUNICIPALES

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mars2023 :

ANNULATION DU TITRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L'ENCONTRE DE LA SARL NORINVEST

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RETRAIT DE LA DÉLIBERATION CONCERNANT LA VENTE D'UN IMMEUBLE PAR LE CCAS SITUÉ 78 RUE DE DOUAI À CAMBRAI

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MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION CONCERNANT LA VENTE D'UNE PARCELLE PAR LE CCAS SITUÉE SUR LE TERRITOIRE D'ANNEUX

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DEMANDE DE BOURSES D'AIDE EN FA VEUR DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Le

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COMMANDE PUBLIQUE. PRINCIPE DE CONCESSION EN VUE DE LA PASSATION D'UNE CONCESSION DE SERVICE RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES

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ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°23 TRA VAUX D'AMÉNAGEMENT DES TROTTOIRS RUE SAINT DRUON (RD76). DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

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ANNEXE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LA CAC

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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LA CAC

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ANNEXE RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE TROTTOIR CADASTRÉE AM454 (13M2) A VENUE DE BOUCHAIN

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RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE TROTTOIR CADASTRÉE AM454 (13M2) A VENUE DE BOUCHAIN

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ANNEXE RÉSIDENCE « LES MARAICHERS ». ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE L'ASSIETTE DE VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA RUE DES MARAICHERS ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

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RÉSIDENCE « LES MARAICHERS ». ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE L'ASSIETTE DE VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA RUE DES MARAICHERS ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

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ANNEXE VENTE A LA SOCIÉTÉ ADICSON DE LA PARCELLE CADASTREE ZA441 (5917 M2 ENV) AVENUE GEORGES NUTTIN

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