VENTE A LA SOCIÉTÉ ADICSON DE LA PARCELLE CADASTREE ZA441 (5917 M2 ENV) AVENUE GEORGES NUTTIN
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AIDE DIRECTE AUX COMMERÇANTS
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AIDE AUX COMMERÇANTS 2023
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. RATIFICATION DES SUBVENTIONS
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2024
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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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PERSONNEL COMMUNAL. REVISION DES TAUX DE REMUNÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES EFFECTUÉES PAR LES ENSEIGNANTS POUR LE COMPTE ET A LA DEMANDE DE LA VILLE DE CAMBRAI
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PERSONNEL COMMUNAL. TABLEAU DES EFFECTIFS. SUPPRESSION DE POSTES VACANTS
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PERSONNEL COMMUNAL. AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE SIAC
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Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 20 mars 2023
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APPROBATION DE LA DÉLIBERATION DU CCAS N°22-105 DU 12 DÉCEMBRE 2022 CONCERNANT LA VENTE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ 13 ET 13 BIS RUE SAINT NICOLAS À CAMBRAI
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INDEMNITÉS SINISTRES
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APPROBATION DE LA DÉLIBERATION DU CCAS N°21-054 DU 21 JUIN 2021 CONCERNANT LA VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AV 25 SISE SUR LE TERRITOIRE D'AVION. ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021
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AUBERGE DE JEUNESSE « LA CASERNE». RACHAT DES IMMOBILISATIONS
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PERSONNEL COMMUNAL. CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI RECONDUCTION ET MISE EN PLACE D'UNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNE
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PERSONNEL COMMUNAL. TOURISME. MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS: A VENANT 2023 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CAMKBAI ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI
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PERSONNEL COMMUNAL. RIFSEEP. FILIERE TECHNIQUE. CATEGORIE A. CADRE D'EMPLOIS DES INGENIEURS. TRANSPOSITION DES NOUVEAUX PLAFONDS ANNUELS
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