juin2024 :

CONVENTION AVEC LA SNCF RÉSEAU. FINANCEMENT DES TRAVAUX DE PEINTURE SUR LE PONT RAIL (PONT ALBERT 1ER).

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LA CITADELLE (BATIMENT DES OFFICIERS). RÉSILIATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ET VENTE AU BAILLEUR SIGH.

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RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE TROTTOIR CADASTRÉE AX798 (288M2) RUE DE SOLESMES.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS. FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE ACCUEIL SITUÉE SENTIER DE L'ÉGLISE A CAMBRAI.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2025.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. ADMISSION EN NON VALEUR.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. DÉCISON MODIFICATIVE N° 1.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE. THÉÂTRE SALLES MUNICIPALES ET BÂTIMENTS À USAGE COMMERCIAL (ANNULE ET REMPLACE).

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. ADMISSION EN NON VALEUR.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. ADMISSION EN NON-VALEUR.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. TAUX D'IMPOSITION 2024. RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°4 DU 25 MARS 2024.

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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.

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Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 10 juin 2024

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avril2024 :