CONTENTIEUX STADE NAUTIQUE LIBERTÉ. PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL.
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PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION DE VACATIONS EN VUE DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES ANTICIPÉES. DÉTERNIINATION DU MODE DE RÉMUNÉRATION.
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PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION DE VACATIONS EN VUE DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES ANTICIPÉES. DÉTERNIINATION DU MODE DE RÉMUNÉRATION.
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PERSONNEL COMMUNAL. DISPOSITIONS DIVERSES. INDEMNITÉ« CHAUSSURES».
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PERSONNEL COMMUNAL. CONDITIONS ET MODALITÉS DE RÈGLEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS DES AGENTS.
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PERSONNEL COMMUNAL. DISPOSITIONS DIVERSES. PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE.
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PERSONNEL COMMUNAL. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE CCAS.
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PERSONNEL COMMUNAL. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE CCAS.
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PERSONNEL COMMUNAL. DISPOSITIONS DIVERSES. CRÉATION DE POSTES.
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PERSONNEL COMMUNAL. DISPOSITIONS DIVERSES. CRÉATION DE POSTES.
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BOURSES INITIATIVES JEUNES.
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BOURSES INITIATIVES JEUNES.
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RECHERCHE ET RECRUTEMENT DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES PAR LA SASU « BISIAU MÉDIC-AL ».
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