juin2024 :

LA CITADELLE (BATIMENT DES OFFICIERS). RÉSILIATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ET VENTE AU BAILLEUR SIGH.

Télécharger

LA CITADELLE (BATIMENT DES OFFICIERS). RÉSILIATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ET VENTE AU BAILLEUR SIGH.

Télécharger

RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE TROTTOIR CADASTRÉE AX798 (288M2) RUE DE SOLESMES.

Télécharger

RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE TROTTOIR CADASTRÉE AX798 (288M2) RUE DE SOLESMES.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS. FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE ACCUEIL SITUÉE SENTIER DE L'ÉGLISE A CAMBRAI.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS. FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE ACCUEIL SITUÉE SENTIER DE L'ÉGLISE A CAMBRAI.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2025.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2025.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. ADMISSION EN NON VALEUR.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. ADMISSION EN NON VALEUR.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. DÉCISON MODIFICATIVE N° 1.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. DÉCISON MODIFICATIVE N° 1.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE. THÉÂTRE SALLES MUNICIPALES ET BÂTIMENTS À USAGE COMMERCIAL (ANNULE ET REMPLACE).

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE. THÉÂTRE SALLES MUNICIPALES ET BÂTIMENTS À USAGE COMMERCIAL (ANNULE ET REMPLACE).

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. ADMISSION EN NON VALEUR.

Télécharger

COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. ADMISSION EN NON VALEUR.

Télécharger