Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Doignies – Cession de bail de l’EARL Mercier Francis à Monsieur Mercier Julien.
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de le Cateau-Cambrésis – Cession de bail de Monsieur Nicaise Bertrand et Madame Laurent Marie-Michèle à Monsieur Nicaise Gautier.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Modification de la délibération n° 22-106 du 12/12/22 – Service d’Aides A Domicile – Sinistre Responsabilité Civile – Demande de prise en charge
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Annexe « Foyer Restaurant » – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez » – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Principal – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Service Aux Personnes Agées » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « CSAPA » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez » - Décision modificative n°1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » - Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Principal – Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercice 2022 – Adoption du Compte de Gestion.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Service Aux Personnes Agées » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.
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Publié le 05 juin 2023
