Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Principal – Exercice 2022 – Adoption du Compte Administratif et Affectations des Résultats.
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Publié le 05 juin 2023
Liste des délibérations du conseil d'administration du 15 mai 2023
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir de Cauroir – Cession de bail de Monsieur Lesnes Jean-Édouard à Monsieur Lesnes Jean-Nestor
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir de Doignies – Cession de bail de Monsieur Coupez Émile à Madame Bauduin Anaïk.
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir de Clary – Cession de bail de Monsieur Gave Philippe à Monsieur Gave Jean-Édouard.
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir de Cauroir – Cessions de Baux de Monsieur Motte Georges à Monsieur Motte Clément.
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir d’Epinoy – Cession de Bail de Monsieur Duquenne Noël à Monsieur Duquenne Pierre
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroirs de Crèvecoeur-sur-l’Escaut – Aliénation de la parcelle ZL 55 au profit de Monsieur Drain Alexis.
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroirs de Le Cateau en Cambrésis – Aliénation des parcelles YA27, YT 64 et ZB 90 au profit de Monsieur et Madame EARL Bricout Philippe
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir de Cambrai, Cambrai Morenchies et Sancourt – Aliénation des parcelles BO 442, ZB 027, ZB 052 et ZC 152 au profit de Monsieur Bilbaut David
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Subvention – Exercice 2023
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Annulation de la délibération n° 22-053 du 30 mai 2022 – Projet de vente de l’immeuble 78 rue de Douai à Cambrai
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Services du Centre Communal d’Action Sociale – Redevances et Participations – Barème 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » Budget Primitif 2023.
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Publié le 05 avril 2023
